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Marques déposées par ANNIE JACQUES
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BAGUE A T M
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAGUE A T M
ANNIE JACQUES
PASCALE HUGENTOBLER

Numéro de dépôt :
3853035
Date de dépôt :
16/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/08/2021
BAGUE A T M de ANNIE JACQUES

Présentation de la marque BAGUE A T M

Déposée par voie électronique le 16 août 2011 par ANNIE JACQUES et PASCALE HUGENTOBLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BAGUE A T M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Les déposants sont ANNIE JACQUES domicilié(e) 52 RUE SAINT LOUIS - 27200 - VERNON - France et PASCALE HUGENTOBLER domicilié(e) 91 RUE CHABOT CHARNY - 21000 - DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PASCALE HUGENTOBLER domicilié(e) 91 RUE CHABOT CHARNY - 21000 - DIJON - France.

La marque BAGUE A T M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3853035.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAGUE A T M est expirée depuis le 16 août 2021.

ANNIE JACQUES a également déposé les autres marques suivantes : BAGUE A T M


ANNIE JACQUES - 52 RUE SAINT LOUIS - 27200 - VERNON - France

PASCALE HUGENTOBLER - 91 RUE CHABOT CHARNY - 21000 - DIJON - France


PASCALE HUGENTOBLER - 91 RUE CHABOT CHARNY - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.